(www.infomediaire.ma) – Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane.
Au début de ses travaux, le conseil examinera le projet de loi relatif aux centres hospitaliers universitaires, indique un communiqué du département du Chef du gouvernement.
Le conseil se penchera ensuite sur l'examen de trois projets de décrets.
Il s`agit du projet de décret relatif à la qualité et à la sécurité sanitaire des huiles d'olive et de tourteau commercialisées, du projet de décret portant organisation de la profession du conseiller agricole et du projet de décret modifiant et complétant le décret portant application de la loi relative à la protection de la propriété industrielle.
Le conseil examinera une proposition de nominations à des postes supérieurs conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution, avant de suivre un exposé du ministre chargé des Relations avec le parlement et la société civile, sur l'état des propositions de loi lors de l'actuelle législature. A suivre !
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