(www.infomediaire.ma) – "La sécurité foncière" favorise un climat propice à la promotion des investissements, a affirmé vendredi dernier à Marrakech le secrétaire général du gouvernement, Driss Dahak.
"La sécurité foncière", base de tout développement durable, influence positivement l’attractivité économique et les investissements, a-t-il dit à l’ouverture de la 3ème Conférence nationale sur le foncier organisée à Marrakech les 29 et 30 mai, sous le thème "la sécurité foncière".
Le foncier constitue un secteur stratégique qui contribue au développement durable des pays, a-t-il ajouté, appelant à la mise en place d’un Code marocain foncier qui prend en considération et inclus toutes les formes du foncier au Maroc (terres collectives, guich, soulaliyates).
Dahak a en outre, plaidé pour l’utilisation des nouvelles technologies d’information et de communication (NTIC) dans les procédures de conservation foncière.
Pour sa part, Le 1er président de la Cour de cassation, Mustapha Farès, a relevé que la sécurité foncière contribue à intégrer la propriété foncière dans la vie économique, de même qu’elle permet à l’Etat de réaliser les plans et les stratégies économiques escomptés.
Il a de même noté que l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC) représente un partenaire essentiel de la justice dans le domaine de la sécurité et de la gestion foncières.
Tout en notant que la gestion de ce secteur pose de véritables défis pour le Maroc, M. Farès a mis en relief les efforts consentis par tous les intervenants concernés pour généraliser la conservation foncière.
Dans le même ordre d’idées, le procureur général du Roi près de la Cour de cassation, Mustapha Meddah, a souligné que la législation marocaine œuvre à définir et accélérer la cadence de la généralisation de la conservation foncière, l’objectif étant de parvenir à un foncier dépourvu de litiges foncières.
Lors de cette cérémonie d’ouverture, il a été procédé à la projection d’un film sur les documents fonciers dans les provinces du Sud du Maroc.
Organisée par la Cour de cassation et l’ANCFCC, cette conférence connait la participation d’un aréopage de chercheurs, magistrats, conseillers, cadres de l’ANCFCC, des responsables de tribunaux au Maroc et des juges spécialisés dans le foncier ainsi que des représentants d’établissements concernés par la conservation foncière et ses problématiques.
Ce colloque qui rentre dans le cadre de la mise en œuvre du partenariat liant la Cour de cassation et l’ANCFCC, offre l’occasion pour passer en revue les problématiques que connait le foncier au Maroc du point de vue législatif, judiciaire et administratif.
Les participants débattront de thèmes se rapportant notamment à la "dimension socioéconomique de la conservation foncière" et "les mécanismes de facilitation de la procédure de conservation".
En parallèle à ce colloque est organisé une exposition comprenant des livres de jurisprudence et de justice traitant de la question du foncier publiés par le Centre de Publication et de Documentation Judiciaire de la Cour de Cassation (CPDJ). Cette exposition comporte également différents appareils de mesures et des documents mettant en exergue l’histoire de la conservation au Maroc, en plus de documents fonciers sahraouis.
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