Infomédiaire Maroc – Un Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Eddine El Othmani.
Et selon un communiqué du département du Chef du gouvernement, le Conseil examinera au début de ses travaux 3 projets de décret dont le 1er porte sur la détermination des activités exercées par les sociétés industrielles bénéficiaires de l’exonération temporaire de l’impôt sur les sociétés conformément aux dispositions de l’article 6 du code général des impôts.
Le 2ème projet de décret est relatif aux agences urbaines, alors que le 3ème porte sur l’application de la loi sur la labellisation des produits de l’artisanat.
Le Conseil étudiera, par la suite, l’accord relatif aux services aériens signé, le 26 décembre 2017 à Rabat, entre les gouvernements du Maroc et du Niger, ainsi que le projet de loi approuvant cet accord. Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à de hautes fonctions.
Rédaction Infomédiaire
